Informations légales concernant l’utilisation et la distribution du logiciel ORUS POS.
ORUS POS est édité par :
Nom / Société : Rubens Alban (Freelance)
Statut juridique : Entreprise individuelle
Adresse : Centre-ville, Pointe-Noire, République du Congo
Email : hello@rubensalban.com
Pays : République du Congo
ORUS POS est un logiciel protégé par les lois relatives à la propriété intellectuelle. Le code source, la structure, l’interface, le logo et l’ensemble des éléments du logiciel restent la propriété exclusive de Rubens Alban.
ORUS POS est distribué sous licence propriétaire. L’acquisition d’une licence confère un droit d’utilisation limité, non exclusif, non transférable et strictement lié à une seule machine.
Il est strictement interdit de :
Le logiciel fonctionne via une clé d’activation unique. La licence est liée à une seule machine. Toute tentative de contournement des systèmes de protection entraînera la suspension immédiate de la licence.
Les licences sont proposées sous forme d’abonnement :
La durée démarre à compter de l’activation de la clé.
Les paiements ne sont pas effectués en ligne via le site. Les modalités de règlement sont communiquées directement au client.
L’éditeur ne saurait être tenu responsable :
Il appartient à l’utilisateur d’effectuer des sauvegardes régulières.